Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAD MUSÉE DES ARTS DÉCORATIFS
LES ARTS DECORATIFS, Association déclarée

Numéro de dépôt :
4338596
Date de dépôt :
16/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/02/2027
MAD MUSÉE DES ARTS DÉCORATIFS de LES ARTS DECORATIFS

Présentation de la marque MAD MUSÉE DES ARTS DÉCORATIFS

Déposée le 16 février 2017 par l'association loi 1901 LES ARTS DECORATIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAD MUSÉE DES ARTS DÉCORATIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 LES ARTS DECORATIFS domicilié(e) 107 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 105 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Desbarres & Staeffen, M. DELUCENAY Julien domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque MAD MUSÉE DES ARTS DÉCORATIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4338596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAD MUSÉE DES ARTS DÉCORATIFS arrivera à expiration en date du 16 février 2027.

LES ARTS DECORATIFS a également déposé les autres marques suivantes : MUSEE DES ARTS DECORATIFS PARIS TENVES GRANDIA , MAD MODE ART DESIGN , MAD , MUSEE DES ARTS DECORATIFS PARIS , LES ARTS DECORATIFS , MAD , MAD BOUTIQUE


LES ARTS DECORATIFS, Association déclarée - 107 rue de Rivoli - 75001 - PARIS - France - SIREN 788105245


Cabinet Desbarres & Staeffen, M. DELUCENAY Julien - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; minerais ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [Smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; cartes postales ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; boîtes en cuir ;

Meubles ; éventails ; glaces (miroirs) ; cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; tableaux d'affichage ; baguettes (liteaux) d'encadrement ; bustes en cire, en bois, en plâtre ou en matières plastiques ; moulures pour cadres (encadrements) ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; objets de publicité gonflables ; porte-livres ; porte-revues ; porte-parapluies ; présentoirs ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobiles (objets pour la décoration) ; paravents (meubles) ; statuettes et figurines (statuettes) en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; assiettes non en métaux précieux ; bols ; bougeoirs non en métaux précieux ; bouteilles ; boîtes en verre ; bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles pour le ménage ou la cuisine et vaisselle non en métaux précieux ; cruches ; boîtes à thé ; bonbonnières ; plats ; tasses ; soucoupes ; sucriers ; enseignes en porcelaine ou en verre ; faïence ; figurines (statuettes) en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; flacons non en métaux précieux ; porcelaines ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; verrerie ; vaporisateurs à parfum ; argenterie (vaisselle) ; vaisselle en métaux précieux ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; vases ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; drapeaux (non en papier) ; linge de table en matières textiles, tissus et non compris dans d'autres classes, à savoir : serviettes de toilette en matières textiles, nappes en matières textiles ; essuie-main en matières textiles ; chiffons ; couvertures de voyage en matières textiles ; housses pour coussins et oreillers ; rideaux et tentures murales en matières textiles ; sets de table en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; épingles ; aiguilles ; plantes artificielles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie ; perruques ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; ballons de jeu ; boules de jeu ; billes pour jeux ; boules à neige ; cartes à jouer ; jeux de construction ; jeux de dames ; damiers ; jeux de dominos ; dés (jeux) ; jeux automatiques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux de table ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; kaléidoscopes ; mobiles (jouets) ; modèles réduits de véhicules ; puzzles ; jeux de société ; jeux d'échecs ; échiquiers ; cerfs-volants ; confettis ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ; maquettes [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation de visites dans les musées ; activités sportives et culturelles ; informations en matière culturelle, de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films, notamment sur bandes vidéo ; location de films documentaires et cinématographiques ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location d'appareils audio ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de bandes vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes radiophoniques ou de télévision ; services de photographie ; reportages photographiques ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, ateliers de formation à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation et conduite de salons, de salons d'antiquités, d'événements, d'expositions ou de concerts à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; réservation de places de spectacles ; services de jeux interactifs proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication d'informations multimédia autres que publicitaires ; micro-édition ; publication de textes (autres que publicitaires) ; services de directeurs artistiques (organisation de spectacles) ; organisation de jeux, de concours, d'épreuves sportives, de campagnes d'information ou de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; services d'édition et de publication de livres, de revues, de périodiques, de brochures, de catalogues, de disques, de cassettes et de textes (autres que publicitaire) ; production et réalisation de films, de films documentaires, d'émissions ou de programmes de télévision ou radiophoniques divertissants et/ou interactifs ; productions éducatives et culturelles dans le domaine de la radio et de la télévision ; production musicale ; production de disques, de cassettes, de vidéogrammes et de produits multimédias ; exploitation de salles de cinéma ; services de studio d'enregistrement ; services de clubs (éducation ou divertissement) ; divertissement télévisé ou radiophonique ; services de reporter ; organisation de spectacles (services d'impresario) ; services d'artistes de spectacles ; production de spectacles ; services de billetterie [divertissement] ; projection de films cinématographiques ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; services de bibliothèques.